- exemption des prestations personnelles
- освобождение от личных повинностей
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Prevot general des Pays-Bas — Prévôt général des Pays Bas Règlement du 1er mars 1755 du prince Charles Alexandre de Lorraine pour la compagnie du prévôt général des Pays Bas Le 1er mars 1755, le gouverneur général Charles Alexandre de Lorraine promulgue un règlement qui… … Wikipédia en Français
Prévôt général des Pays-Bas — Le prévôt général des Pays Bas était l’agent qui administrait le territoire des Pays Bas autrichiens pour le compte du gouverneur général, Charles Alexandre de Lorraine. Le 1er mars 1755, celui ci promulgue un règlement qui fixe les… … Wikipédia en Français
Prévôt général des pays-bas — Règlement du 1er mars 1755 du prince Charles Alexandre de Lorraine pour la compagnie du prévôt général des Pays Bas Le 1er mars 1755, le gouverneur général Charles Alexandre de Lorraine promulgue un règlement qui fixe les règles de… … Wikipédia en Français
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français
ÉTAT — Les définitions de l’État sont innombrables. Cette multiplicité tient à la diversité des points de vue auxquels se placent leurs auteurs. Le géographe identifie l’État à un territoire, le sociologue le confond avec le fait de la différenciation… … Encyclopédie Universelle
Objecteur de conscience — Objection de conscience Plaque dédiée aux objecteurs de conscience, Londres, 15 mai 1994 L objection de conscience est un acte personnel de refus d accomplir certains actes allant à l encontre d impératifs religieux, moraux ou éthiques… … Wikipédia en Français
Objecteurs de conscience — Objection de conscience Plaque dédiée aux objecteurs de conscience, Londres, 15 mai 1994 L objection de conscience est un acte personnel de refus d accomplir certains actes allant à l encontre d impératifs religieux, moraux ou éthiques… … Wikipédia en Français
Objection de conscience — Plaque dédiée aux objecteurs de conscience, Londres, 15 mai 1994 L objection de conscience est un acte personnel de refus d accomplir certains actes allant à l encontre d impératifs religieux, moraux ou éthiques dictés par sa conscience … Wikipédia en Français
Noblesse — Pour les articles homonymes, voir Noble (homonymie). La noblesse est le terme qui désigne primitivement les différentes institutions liées aux métiers des armes et de la guerre, aussi bien en ce qui concerne ses personnels, que ses arts, ses… … Wikipédia en Français
ANTIQUE (DROIT) — L’histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l’exception du droit romain, s’échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d’Ur Nammu (env. 2080 av. J. C.) jusqu’aux documents papyrologiques de l’Égypte… … Encyclopédie Universelle